En-têt^

Contenu

Séance Conseil Communal de Hautemorges

7 oct. 2024

Lieu

Salle du Conseil du collège Léman
Chemin des Collèges 5
1143 Apples

Téléchargement

Télécharger tous les documents de cette séance dans une archive Zip

Documents

Nom
12-2024 - Préavis Convention d'Entente distri-eau_Def_incendie_Montricher-HM (PDF, 404.06 kB) Téléchargement 0 12-2024 - Préavis Convention d'Entente distri-eau_Def_incendie_Montricher-HM
12-2024 - Préavis Convention Montricher Hautemorges (PDF, 247.38 kB) Téléchargement 1 12-2024 - Préavis Convention Montricher Hautemorges
12.2024 - Préavis Annexe 1 Plan des installations (PDF, 532.12 kB) Téléchargement 2 12.2024 - Préavis Annexe 1 Plan des installations
12-2024 - Préavis Annexe 2 Tarif détaillé (PDF, 123.34 kB) Téléchargement 3 12-2024 - Préavis Annexe 2 Tarif détaillé
12-2024 - Préavis Annexe 3 Phasage travaux (PDF, 679.11 kB) Téléchargement 4 12-2024 - Préavis Annexe 3 Phasage travaux
13-2024 - Preavis Etude PDDE Mesures C4a-C5a-C13bi (PDF, 1.17 MB) Téléchargement 5 13-2024 - Preavis Etude PDDE Mesures C4a-C5a-C13bi
14-2024 - Préavis Arrêté imposition 2025 annexes (PDF, 1.48 MB) Téléchargement 6 14-2024 - Préavis Arrêté imposition 2025 annexes
2024.10.7 Convocation-OJ CC (PDF, 134.3 kB) Téléchargement 7 2024.10.7 Convocation-OJ CC
CC-extrait PV seance du 07.10.2024 (PDF, 937.02 kB) Téléchargement 8 CC-extrait PV seance du 07.10.2024
CC_Décisions du 07.10.2024 (PDF, 858.57 kB) Téléchargement 9 CC_Décisions du 07.10.2024
Statistiques web

Nous employons les statistiques web afin de nous permettre d'optimiser notre offre. Toutes les données collectées seront anonymisées et conservées dans des centres de données basés en Suisse. Vous trouvez plus d'informations sous “Protection des données“.

Nous autorisez-vous à employer ces informations anonymisées ?

×